Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par monsieur FREDERIC CAURANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRITOIRES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est monsieur FREDERIC CAURANT domicilié(e) 5 RUE SAINT MIHIEL, 2EME ETAGE - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric CAURANT domicilié(e) 2ème étage, 5 RUE Saint Mihiel - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France.
La marque TERRITOIRES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES PARIS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
FREDERIC CAURANT a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES
M. FREDERIC CAURANT - 5 RUE SAINT MIHIEL, 2EME ETAGE - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France
M. Frédéric CAURANT - 2ème étage, 5 RUE Saint Mihiel - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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